Conditions générales de vente:C G V
Conditions générales de vente : C G V
ANTIQUITÉS BELBEZIER
ANTIQUITÉS BROCANTE BELBEZIER enseigne ABAQUE COMPTOIR DE L’ANTIQUITÉ
Jean Marie BELBEZIER commerçant inscrit au registre du commerce
sous le numéro identification : 339 170 433 RCS LILLE.
Code APE – NAF : 4779Z SIRET 339 170 433 00017 Numéro de TVA : FR 32339170433
TVA non applicable - Article 293 B du code général des impôts
Adresse postale : BELBEZIER Jean Marie 35 rue de Roubaix 59000 LILLE
Nord-Pas-de-Calais /France métropolitaine TELEPHONE 03 20 31 17 36
Adresse de courrier électronique est antiquites.belbezier@free.fr
antiquites.belbezier informations pour les biens d’occasions mis en vente
sur des sites professionnels Les objets mis en vente sont d’occasions
sauf indication contraire . Les descriptions ( textes et/ou photos )
sont les plus précises possible et les défauts éventuels des objets ,
sauf erreur involontaire , sont toujours signalés et décrits
le plus clairement possible .
Le paiement : est à effectuer par l’acheteur sous 10 jours
( sauf bien entendu en cas d’arrangement amiable entre le vendeur et l’acheteur ) ,
faute de quoi une procédure de litige sera lancée sur le site ou l’objet est en vente ,
afin de récupérer les frais engendrés .L’expédition des objets se fait après un délai
de plusieurs jours et indiqué dans l’annonce * et avec un emballage soigné et approprié .
Une facture peut être jointe à l’envoi ou par courrier sur demande*
(la vente sera accompagnée d’une facture sans tva , le statut de notre entreprise
ne vous permet pas de récupérer la tva (article 293 B du code général des impôts) .
Dans le cas où un envoi recommandé arrive détérioré par le transport ou autre,
l’acheteur doit le refuser auprès de son livreur , et le signaler immédiatement
au transporteur et au vendeur : en effet il faut noter que si l’acheteur accepte
un envoi détérioré , il n’y a plus aucun recours d’assurance de remboursement
auprès du transporteur
( et le vendeur n’a pas à se substituer à cette assurance de livraison ) .
Les frais de livraison sont calculés au plus juste et selon la quantité et le poids des objets
envoyés . Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’un délai inhabituel de livraison
dû à une gréve ou autre évènement impondérable .
L’acheteur dispose d’un délai légal de 7 jours suivant la réception de son achat pour retourner
l’objet non détérioré à ses propres frais et demander un remboursement de la somme initiale
payée ( hors frais de retour de l’objet qui restent à la charge de l’acheteur ) .
Un renvoi de l’objet en recommandé assuré est conseillé pour tous objets d’une certaine valeur ,
et le vendeur ne remboursera pas un objet renvoyé sans assurance et qui se sera perdu
dans le transport ou arrivera dégradé faute d’emballage adéquat .
Le vendeur fait le maximum pour l’entière satisfaction de ses acheteurs
et conseille l’utilisation des moyens de communications ( e-mail ou téléphone )
à ses acheteurs avant de déclencher tout litige éventuel